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Conditions générales d'utilisation du site web Crèche Lolilola.
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1. Informations générales
2. Droits de propriété intellectuelle
3. Informations sur les produits et services
4. Données personnelles et autres données
5. Liens hypertextes
6. Limitation de responsabilité
7. Droit applicable
8. Mise à jour des conditions générales
1. Informations générales
Crèche Lolilola
Directeur de la publication :
Magali Chaffard
Responsable de la rédaction :
Magali Chaffard
Editeur :
Crèche Lolilola
Conception et réalisation :
Enigmatic
Hébergement et stockage durable des données :
Enigmatic
9 Avenue de Constantine
38100 Grenoble FRANCE
Tél : +33 (0)4 58 00 31 80
Site internet : www.enigmatic.fr
E-mail : support@enigmatic.fr
2. Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
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Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gammes, sont, sauf exceptions, des marques déposées par Crèche Lolilola.
D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Crèche Lolilola soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Crèche Lolilola.
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Crèche Lolilola ou de tiers ayant autorisé Crèche Lolilola à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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3. Informations sur les produits et services
Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de Crèche Lolilola, à destination des seuls professionnels et à l'exclusion des consommateurs. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
Crèche Lolilola se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Crèche Lolilola, des membres de son réseau ou de ses employés.
Les prix et caractéristiques des produits et services présentés sont ceux existants au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site. S'agissant des prix, il s'agit de prix maximum conseillés. Ces prix et caractéristiques sont susceptibles d'évoluer sans préavis de Crèche Lolilola.
Par ailleurs, tous les produits et services figurant sur ce site ne sont pas nécessairement disponibles. Crèche Lolilola informera leurs utilisateurs des disponibilités des produits et services présentés.
4. Données personnelles et autres données
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Données personnelles
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Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Crèche Lolilola, de nos filiales ou des membres de notre réseau commercial, selon les circonstances.
Ces informations sont confidentielles et conservées par Crèche Lolilola et les membres de notre réseau commercial.
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L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.
7. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Mise à jour des conditions générales
La crèche Lolilola se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
